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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société P.A.P.E.T.R.I
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patisson
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

patisson
Société P.A.P.E.T.R.I. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1342931
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1995

Présentation de la marque patisson

Déposée le 13 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société P.A.P.E.T.R.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « patisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société P.A.P.E.T.R.I domicilié(e) avenue Henri Chapays, B.P. 123, 38340 VOREPPE. - France.

La marque patisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque patisson est expirée depuis le 13 décembre 1995.

Société P.A.P.E.T.R.I a également déposé les autres marques suivantes : Le patisseur


Société P.A.P.E.T.R.I. S.A.R.L. - avenue Henri Chapays, B.P. 123, 38340 VOREPPE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Papier, carton et produits en ces matières notamment pour l'emballage de produits alimentaires. Papier ou carton destiné à être mis sur les plaques de cuissons pour éviter l'adhérence des produits cuisinés, pour la pâtisserie, boulangerie et confiserie.